Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Butterflies trip Fashion on the road
M. Pouyfourcat Philippe

Numéro de dépôt :
3996430
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2023
Butterflies trip Fashion on the road de Pouyfourcat Philippe

Présentation de la marque Butterflies trip Fashion on the road

Déposée le 9 avril 2013 par monsieur Pouyfourcat Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Butterflies trip Fashion on the road » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Pouyfourcat Philippe domicilié(e) 49 rue Riquet - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pouyfourcat Philippe domicilié(e) 49 rue Riquet - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Butterflies trip Fashion on the road a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Butterflies trip Fashion on the road est expirée depuis le 9 avril 2023.

Pouyfourcat Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SIRKUS PRET-A-PORTER & ACCESSOIRES , LA FABRIKACONSEILS , LA FABRIKA


M. Pouyfourcat Philippe - 49 rue Riquet - 31000 - TOULOUSE - France


M. Pouyfourcat Philippe - 49 rue Riquet - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621679 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.